MENTIONS LEGALES

Mentions Légales

Siège social

Association Arboricole de la Vallée de la Mossig - 1 rue des prés verts - 67520 KIRCHHEIM

Contact

contact.aavm@free.fr

Représentant légal

Freddy ZIMMERMANN - Inscrite au registre des associations N° 68 Vol. XXXII au Tribunal d’Instance de Molsheim

CNIL

Dans une délibération du 10 juin 2010, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) étend à tous les organismes à but non lucratif la dispense de déclaration des données personnelles des membres et donateurs.

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